Modèles

Titre du fichierDécisionsTélécharger
modèle de plan de passation des marchés publicsDECISION N°005/2023/ARCOP/CR
modèle d'arrêté de nomination de la PRMP dans les ministères
modèle d'arrêté de nomination de la PRMP dans les entreprises publiques ou sociétés d'état
modèle d'arrêté de nomination de la PRMP dans les collectivités locales
modèle d'arrêté de création de la CGMAP(Cellule de gestion des marchés publics) dans les ministères
modèle d'arrêté de création de la CGMAP(Cellule de gestion des marchés publics) dans les entreprises publiques ou sociétés d'état
modèle d'arrêté de création de la CGMAP(Cellule de gestion des marchés publics) dans les collectivités locales
modèle d'arrêté de nomination des membres de la CGMAP(Cellule de gestion des marchés publics) dans les ministères
modèle d'arrêté de nomination des membres de la CGMAP(Cellule de gestion des marchés publics) dans entreprises publiques ou les sociétés d'état
modèle d'arrêté de nomination des membres de la CGMAP(Cellule de gestion des marchés publics) dans les collectivités locales
modèle d'arrêté de création de la CCMP dans les ministères
modèle d'arrêté de création de la CCMP dans les entreprises publiques ou sociétés d'état
modèle d'arrêté de création de la CCMP dans les collectivités locales
modèle d'arrêté de nomination des membres de la CCMP dans les ministères
modèle d'arrêté de nomination des membres de la CCMP dans les entreprises publiques ou sociétés d'état
modèle d'arrêté de nomination des membres de la CCMP dans les collectivités locales
modèle de procès-verbal de la séance d’ouvertureDécision n° 023/2012/ARMP/CR du 27 juillet 2012 adoptant le modèle de procès-verbal de la séance d’ouverture