Modèles pour les organes de passation

Modèle d’arrêté de nomination des membres de la CCMP dans les collectivités locales

Modèle de procès-verbal de la séance d’ouverture

Décision de référence : Décision n° 023/2012/ARMP/CR du 27 juillet 2012 adoptant le modèle de procès-verbal de la séance d’ouverture

Modèle d’arrêté de nomination de la PRMP dans les collectivités locales

Modèle d’arrêté de création de la CGMAP (Cellule de gestion des marchés publics) dans les collectivités locales

Modèle d’arrêté de nomination des membres de la CGMAP (Cellule de gestion des marchés publics) dans les collectivités locales

Modèle d’arrêté de création de la CCMP dans les collectivités locales

Modèle d’arrêté de nomination de la PRMP dans les ministères

Modèle d’arrêté de nomination de la PRMP dans les entreprises publiques ou sociétés d’état

Modèle d’arrêté de création de la CGMAP (Cellule de gestion des marchés publics) dans les ministères

Modèle d’arrêté de création de la CGMAP (Cellule de gestion des marchés publics) dans les entreprises publiques ou sociétés d’état

Modèle d’arrêté de nomination des membres de la CGMAP (Cellule de gestion des marchés publics) dans les ministères

Modèle d’arrêté de nomination des membres de la CGMAP (Cellule de gestion des marchés publics) dans entreprises publiques ou les sociétés d’état

Modèle d’arrêté de création de la CCMP dans les ministères

Modèle d’arrêté de création de la CCMP dans les entreprises publiques ou sociétés d’état

Modèle d’arrêté de nomination des membres de la CCMP dans les ministères

Modèle d’arrêté de nomination des membres de la CCMP dans les entreprises publiques ou sociétés d’état

Modèle de plan de passation des marchés publics

Décision de référence : DECISION N°005/2023/ARCOP/CR