Aller au contenu principal
Décision

L’ARCOP présente son dispositif de formation en ligne aux membres du Bassin national des formateurs (BNF) — 19 mai 2026.

Décision du CRD N°032-2020/ARMP/CRD

Décision n°032-2020/ARMP/CRD du 15 juillet 2020

Statuant en formation litiges sur les recours des sociétés SO.PRES.S INTERNATIONAL SARL et BETA contestant les résultats provisoires de la demande de renseignement de prix n° 001/MVUHSP/SG/DGUH/2020 du 30 mars 2020 du Ministère de la Ville, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Salubrité Publique relative à l’implantation d’un schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de la localité de Kabou.

Publié le Mis à jour le 1 min de lecture Comité de Règlement des Différends
Version PDF

Le document se lit ci-dessous, page après page. Le bouton « Télécharger » en donne une copie à conserver.

Document PDF · 8 Mo Lecture en ligne
Document PDF · 3 Mo Lecture en ligne
Document PDF · 6 Mo Lecture en ligne
Variante