Aller au contenu principal
Décision

L’ARCOP présente son dispositif de formation en ligne aux membres du Bassin national des formateurs (BNF) — 19 mai 2026.

Décision du CRD N°092-2015/ARMP/CRD

Décision n°092-2015/ARMP/CRD du 2 décembre 2015

Statuant en formation litiges sur le recours du groupement c2m/2agc contestant les resultats provisoires de l'appel d'offres n03112015/dlaidstiml du 29 octobre 2015 relatif a la fourniture et a la pose de grilles a la place de l'independance

Publié le Mis à jour le 1 min de lecture Comité de Règlement des Différends
Version PDF

Le document se lit ci-dessous, page après page. Le bouton « Télécharger » en donne une copie à conserver.

Document PDF · 8 Mo Lecture en ligne
Document PDF · 3 Mo Lecture en ligne
Document PDF · 6 Mo Lecture en ligne
Variante