Délibération
N°018-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Kozah 3 (Région de la Kara).
Décisions et Délibérations du CRD
Recherche par objet, autorité contractante, sens de la décision et année. Chaque décision est une fiche structurée dont le PDF signé fait foi.
1 276 résultats
Du plus récent au plus ancien
Délibération
N°017-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Bassar 1 (Région de la Kara).
Délibération
N°016-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Doufelgou 1 (Région de la Kara).
Délibération
N°015-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Kéran 1 (Région de la Kara).
Délibération
N°014-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Kozah 2 (Région de la Kara).
Délibération
N°013-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Blitta 1 (Région centrale).
Délibération
N°012-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Sotouboua 1 (Région centrale).
Délibération
N°011-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Tchamba 1 (Région centrale).
Délibération
N°010-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Tchaoudjo 1 (Région centrale).
Délibération
N°009-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Danyi 1 (Région des Plateaux).
Délibération
N°008-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Kloto 1 (Région des plateaux).
Délibération
N°007-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Anié 1 (Région des Plateaux).
Délibération
N°006-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Agou 1 (Région des Plateaux).
Délibération
N°005-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Zio 1 (Région maritime).
Délibération
N°004-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Yoto 2 (Région maritime).
Délibération
N°003-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Vo 1 (Région maritime).
Délibération
N°002-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune Lacs 1 (Région maritime).
Délibération
N°001-2025/ARCOP/CRD
Sur le rapport de la mission d'enquêtes planifiées réalisée dans la commune ave 1 (Région maritime).
Décision
N°017-2025/ARCOP/CRD
Suspension
Statuant en formation litiges prononçant la suspension de l'appel d'offres ouvert N°O1/PR-ANIAC du 08 novembre 2024 de l'autorité nationale pour l'interdiction des armes chimiques (ANIAC) relatif aux travaux d'aménagement du site d'AHODOMON : réalisation de la clôture, de foration, d'équipement de superstructure et de haie vive (LOT N°2).
- Procédure :
- appel d'offres ouvert N°O1/PR-ANIAC
Décision
N°016-2025/ARCOP/CRD
Statuant en formation litiges sur le recours de la société TRANS EURO-AFRIKA (STEA) SARL en contestation des résultats provisoires de l'appel d'offres ouvert N°001/MCACL/SG/DCP/2024 du 04 octobre 2024 du ministère du commerce, de l'artisanat et de la consommation locale relatif à l'acquisition du matériel et outillage technique de laboratoire de chimie a la direction du conditionnement des produits.
- Requérant :
- TRANS EURO-AFRIKA (STEA) SARL
- Procédure :
- appel d'offres ouvert N°001/MCACL/SG/DCP/2024