| 1 | Décision n°049_2025_ARCOP_CR portant adoption des modèles d'avis d'attributions provisoire et définitive de marché | |
| 2 | Décision n°048_2025_ARCOP_CR portant adoption du modèle de procès-verbal d'attribution provisoire | |
| 3 | Décision n°047_2025_ARCOP_CR portant adoption du modèle de rapport d'évaluation des propositions pour la passation des marchés de prestations intellectuelles | |
| 4 | Décision n°046_2025_ARCOP_CR portant adoption de la demande de propositions type pour la passation des marchés de prestations intellectuelles | |
| 5 | Décision n°045_2025_ARCOP_CR portant adoption du modèle de rapport d'évaluation des offres pour la passation des marchés de fournitures, services courants et travaux | |
| 6 | Décision n°044_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel d'offres pour la passation des marchés de fournitures et services connexes | |
| 7 | Décision n°043_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel d'offres pour la passation des marchés de travaux | |
| 8 | Décision n°042_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel d'offres pour la passation des marchés de services courants | |
| 9 | Décision n°041_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier standard de présélection pour la passation des marchés de prestations intellectuelles | |
| 10 |
Décision n°040_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier type de préqualification pour la passation des marchés d'équipements et de travaux
| |
| 11 | Décision n°039_2025_ARCOP_CR portant adoption du modèle d'avis général de passation des marchés publics | |
| 12 | Décision n°038_2025_ARCOP_CR portant adoption d'un formulaire d'engagement des membres des organes de passation, à respecter le code d'éthique et de déontologie de la commande publique | |
| 13 | Décision n°037_2025_ARCOP_CR portant adoption d'un formulaire d'engagement des acteurs publics, chargés du règlement, à respecter le code d'éthique et de déontologie de la commande publique | |
| 14 | Décision n°036_2025_ARCOP_CR portant adoption d'un formulaire d'engagement des acteurs publics, membres des organes de contrôle, à respecter le code d'éthique et de déontologie de la commande publique | |
| 15 | Décision n°035_2025_ARCOP_CR portant adoption d'un formulaire d'engagement des acteurs publics, membres de l'organe de régulation, à respecter le code d'éthique et de déontologie de la commande publique | |
| 16 | Décision n°034_2025_ARCOP_CR portant adoption d'un formulaire d'engagement des soumissionnaires à respecter le code d'éthique et de déontologie de la commande publique | |
| 17 | Décision n°033_2025_ARCOP_CR portant adoption d'un formulaire de déclaration d'intérêts des agents publics chargés du règlement | |
| 18 | Décision n°032_2025_ARCOP_CR portant adoption d'un formulaire de déclaration d'intérêts des membres des organes de contrôle | |
| 19 | Décision n°031_2025_ARCOP_CR portant adoption d'un formulaire de déclaration d'intérêts des membres des organes de passation | |
| 20 | Décision n°030_2025_ARCOP_CR portant adoption d'un formulaire de déclaration d'intérêts des membres de l'organe de régulation | |
| 21 | Décision n°029_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type de demande de renseignement de prix pour la passation des marchés de fournitures et services connexes | |
| 22 | Décision n°028_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type de demande de renseignement de prix pour la passation des marchés de travaux | |
| 23 | Décision n°027_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type de demande de cotation pour la passation des marchés de fournitures et services connexes | |
| 24 | Décision n°026_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type de demande de cotation pour la passation des marchés de travaux | |
| 25 | Décision n°025 _2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type pour la sélection des consultants individuels | |
| 26 | Décision n°24_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type de demande de cotation pour la passation des marchés de prestations intellectuelles | |
| 27 | Décision n°023_2025_ARCOP_CR portant adoption du modèle de protocole d'accord pour la mise en œuvre de la procédure d'offre spontanée | |
| 28 | Décision n°022_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel d'offres pour la passation des marchés à commande de fournitures et services connexes | |
| 29 | Décision n°021_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel d'offres pour la passation des marchés de clientèle (services courants) | |
| 30 | Décision n°020_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type de demande de renseignement de prix pour la passation des marchés de prestations intellectuelles | |
| 31 | Décision n°019_2025_ ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel d'offres pour la passation d'accords-cadres pour des marchés de travaux | |
| 32 | Décision n°018_2025_ARCOP_CR portant adoption de la demande de propositions type pour la passation d'accords-cadres pour des marchés de prestations intellectuelles | |
| 33 | Décision n°017_2025_ ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel d'offres pour la passation d'accords-cadres pour des marchés de fournitures et services connexes | |
| 34 | Décision n°016_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel d'offres pour la passation des marchés de gestion et d'entretien des routes par niveaux de service (GENIS) | |
| 35 | Décision n°015_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel à propositions en deux étapes pour la procédure de dialogue compétitif (passation de marchés de travaux, conception et construction) | |
| 36 | Décision n°014_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type de sélection initiale pour la procédure de dialogue compétitif (passation de marchés de travaux, conception et construction) | |
| 37 | Décision n°013_2025_ARCOP_CR portant adoption de la charte de conduite du dialogue compétitif en République Togolaise | |
| 38 | Décision n° 012_2025_ARCOP_CR portant adoption du dossier-type d'appel d'offres en deux étapes pour la passation des marchés de travaux | |
| 39 | Décision N° 005 2023/ARCOP/CR portant adoption d'un modèle de plan de passation des marchés publics | |
| 40 | Décision N° 004/ 2023/ARCOP/CR portant adoption d'un modèle d'avis général de passation des marchés publics | |
